Mentions Légales

ÉDITEUR DU SITE

Christine Gautier
Tél. 06 43 33 33 05

Date de mise en ligne : 23/11/2017
Directeur de la publication : Christine Gautier

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES

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Christine Gautier
Tél. 06 43 33 33 05

RESPONSABILITÉ

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Bulle d’Etre sur le site www.bulledetre.fr

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.